Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT
/
LES HAUTS DE GRAMENON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE GRAMENON
DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT, SAS

Numéro de dépôt :
3161030
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
LES HAUTS DE GRAMENON de DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT

Présentation de la marque LES HAUTS DE GRAMENON

Déposée le 23 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES HAUTS DE GRAMENON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT domicilié(e) - 26770 - MONTBRISON-SUR-LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 386 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque LES HAUTS DE GRAMENON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HAUTS DE GRAMENON est expirée depuis le 23 avril 2022.

DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : TOUT EN BULLE DE GRAMENON , Le Vin en Liberté , GRAMENON L' EMOUVANTE , DOMAINE GRAMENON , LA SAGESSE , SIERRA DU SUD DOMAINE GRAMENON , CEPS CENTENAIRES LA MEME , DOMAINE GRAMENON POIGNEE DE RAISINS , *VIE, ON Y EST...* , LES LAURENTIDES


DOMAINE GRAMENON AUBERY – LAURENT, SAS - 26770 - MONTBRISON-SUR-LEZ - France - SIREN 411386626


CABINET A. BAROIS - 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Inscription le 22 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434187 - Publication au BOPI 2006-05-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495518 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

Vins bénéficiant de l'appellation Côtes du Rhône Villages contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine Gramenon".